Communautés métropolitaines - Orientations ...
Communauté métropolitaine de Montréal. Le cadre d'aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal est appelé à guider l'élaboration du plan métropolitain d'aménagement et de développement de cette dernière. Les orientations qu’il contient engagent l'ensemble des intervenants gouvernementaux et municipaux.